IDENTIFICATION :

NOLLET ET FILS SAS – 15 rue Gingko Biloba 76290 MONTIVILLIERS France
RC Le Havre B 370 501 207 – Siret 370 501 207 00085 – N° TVA intracommunautaire FR 33 370 501 207 – Capital social : 120 000 €

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :

Gabriel NOLLET, président

Tél : 02 35 64 43 00 – Email : nollet.rouensiege@nollet.fr

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site marchand Nollet, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété de la société NOLLET et de ses partenaires. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la société NOLLET.

Information légale

L’ensemble des textes et photographies de ce site n’ont pas valeurs contractuelles. Ces informations sont susceptibles d’être à tout instant modifiées.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société NOLLET ET FILS SA, RC Le Havre B 370 501 207 – Siret 370 501 207 00085

Contenu du site

Marques

Les marques et logos de la société NOLLET figurant sur le site sont des marques et logos déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société NOLLET est prohibée.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société NOLLET. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le présent site marchand NOLLET en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Notre site ne peut être intégré dans la navigation des sites externes.

Loi informatique et libertés

Les utilisateurs du site marchand de la société NOLLET sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ».

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Crédits :

Réalisation, développement et hébergement :

Onebase – https://www.onebase.fr/

81 Boulevard Pierre 1er - 33110 Le Bouscat

Tél : 05 56 70 87 50

 Administration du site : M. Maxime Fache - 02 35 64 43 64